|  | | |  | | MINISTERE DES FINANCES | | Administration des douanes et accises
Démissions honorables
Par arrêté royal du 14 mai 2001, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1erjuillet 2001, à M. Van Loock, J.A.A., directeur d'administration fiscale à Anvers, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.
Par arrêté royal du 14 mai 2001, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1erjuillet 2001, à M. Van Hove, P.F.J., inspecteur principal d'administration fiscale à Audenarde, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.
Par arrêté royal du 14 mai 2001, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1erjuin 2001, à M. Veranneman, G.J.M., inspecteur principal d'administration fiscale à Courtrai, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.
Par arrêté royal du 23 mai 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1erjuillet 2000, à M. Vandamme, M.M.F.M., directeur régional d'administration fiscale à Gand, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.
Par arrêté royal du 23 mai 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1erjuillet 2000, à M. Decraene, A.M., directeur régional d'administration fiscale à Bruxelles, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.
Par arrêté royal du 13 juin 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1erdécembre 2000, à M. Keirle, A.R.J., inspecteur principal d'administration fiscale à Mouscron, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.
Par arrêté royal du 13 juin 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1erseptembre 2000, à M. Hermans, A.R.T., inspecteur principal d'administration fiscale à Bruxelles, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.
Par arrêté royal du 13 juin 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1eroctobre 2000, à M. Van Oekelen, J.M., inspecteur principal d'administration fiscale à Anvers, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.
Par arrêté royal du 3 septembre 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1erfévrier 2000, à M. Vanden Berghe, W.A.C., directeur d'administration fiscale à Anvers, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.
Par arrêté royal du 3 septembre 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1eraoût 2000, à M. Goorman, A.M.A., inspecteur principal d'administration fiscale à Bruxelles, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.
Par arrêté royal du 3 septembre 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1erseptembre 2000, à M. Engelen, J.M., chimiste aviseur à Louvain (Labo.), qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.
Par arrêté royal du 11 octobre 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1eravril 2001, à M. Vanhooren, R.A., directeur d'administration fiscale à Bruxelles, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.
Par arrêté royal du 15 décembre 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1erjuin 2001, à M. De Rynck, E.A., inspecteur principal d'administration fiscale à Gand, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.
debut (#top) Publié le : 2001-08-04
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