 |  |  | | MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL | | | | 4 JUILLET 2001 | | Arrêté royal nommant les membres de la Commission paritaire de l'industrie des carrières (1) |
| ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 5 décembre 1968 sur les conventions collectives de travail et les commissions paritaires, notamment l'article 42;
Vu l'arrêté royal du 9 février 1971 instituant certaines commissions paritaires et fixant leur dénomination et leur compétence, modifié notamment par les arrêtés royaux des 11 mars 1977 et 8 janvier 1992;
Vu l'arrêté royal du 17 janvier 1972 fixant le nombre de membres de certaines commissions paritaires;
Vu l'arrêté royal du 13 avril 1997 nommant les membres de la Commission paritaire de l'industrie des carrières;
Considérant qu'il y a lieu de procéder au renouvellement du mandat des membres de cette commission;
Vu les candidatures présentées par les organisations représentatives d'employeurs et de travailleurs;
Sur la proposition de Notre Ministre de l'Emploi,
Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er. Sont nommés membres de la Commission paritaire de l'industrie des carrières :
1. en qualité de représentants des organisations d'employeurs:
Membres effectifs :
MM.
ABRAHAM, Jean-Franz, à Soignies;
ROBERTI, Baudouin, à Brugelette;
GALER, Fernando, à Ixelles;
ROMAIN, Fernand, à Overijse;
STONE, Philippe, à Binche;
BUTENEERS, Jean-Paul, à Hal;
DECONINCK, Patrick, à Walcourt;
DE NIE, Paul, à Anvers;
LIEBENS, Frank, à Hasselt;
CARBONNELLE, Jean-Jacques, à Tournai;
VERDONCK, Xavier, à Ath;
LORENT, Didier, à Ottignies-Louvain-la-Neuve;
LAMAL, Norbert, à Braives;
NOTTE, Patrice, à Bruxelles;
CASTIN, Christian, à Seneffe;
de LESPINAY, Yves, à Braine-l'Alleud;
SADZOT, Alain, à Liège;
DE BRUYCKER, Daniel, à Péruwelz.
Membres suppléants :
MM.
BRANCALEONI, Vittorio, à Seraing;
KIRTEN, Francis, à Braine-le-Comte;
BRONNE, Philippe, à La Hulpe;
COSTANTINI, Franco, à Andenne;
CROONENBERGHS, Pierre, à Namur;
GRANDHENRY, Alain, à Waterloo;
VAN PETEGHEM, Jean-Michel, à Fernelmont;
STULENS, Mark, à Opglabbeek;
LOUWERS, Frans, à Ja Cuijk (Pays-Bas);
BERTRAND, Paul, à Tournai;
LUYCKX, Franklin, à Tournai;
BERTI, Ivo, à Rebecq;
DELLEUSE, André, à Liège;
FLAMENT, Jérôme, à Lessines;
HERMESSE, François, à Ans;
DERYCKE, Fernand, à Wavre;
JORIS, Jean-Jacques, à Andenne;
EECKMAN, Jean-Pierre, à Knokke-Heist.
2. en qualité de représentants des organisations de travailleurs :
Membres effectifs :
MM. :
MICHIELS, Jacques, à Namur;
LOOTENS, Paul, à Pont-à-Celles;
PITON, Jean-Philippe, à Nivelles;
CRAENEMBROECK, Roger, à Nivelles;
GOBLET, Marc, à Herve;
VIROUX, Christian, à Farciennes;
RAPAILLE, Michel, à Antoing;
LECLERC, Michel, à Libramont;
Mme DOMBRECHT, Anne, à Profondeville;
MM. :
DE GUISSME, Daniel, à Lessines;
SIMON, André, à Nivelles;
BRISCOLINI, Carlo, à Charleroi;
LAMARQUE, Fabrice, à Estaimpuis;
CUPPENS, Pierre, à Chaudfontaine;
LICATA, François, à La Louvière;
DUBRUILLE, William, à Péruwelz;
FERNANDEZ-CORRALES, Manuel, à Tubize;
NIHOUL, Louis, à Hamois.
Membres suppléants :
MM. :
RAES, Hans, à Beernem;
CORBISIER, Maurice, à Bernissart;
DE WOLF, Ferdy, à Termonde;
GEORGES, Raymond, à Liège;
TIHON, Francis, à Waremme;
HUMBERT, Jean-Claude, à Virton;
VRANCKEN, Roger, à Olen;
HENCKAERTS, Bart, à Diepenbeek;
NEUPREZ, Eric, à Verviers;
TONON, Thierry, à Namur;
HUBERT, Jean-Claude, à Mettet;
DE NOOZE, Alain, à Mons;
LIBOUTON, Robert, à Wavre;
PEETERS, Roger, à As;
LOUVIAUX, Michel, à Clavier;
GORIS, Peter, à Tessenderlo;
DAERDEN, Justin, à Herck-la-Ville;
CASTEELS, Bernard, à Gand.
Art. 2. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.
Art. 3. Notre Ministre de l'Emploi est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 4 juillet 2001.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de l'Emploi,
Mme L. ONKELINX
_______
Notes
(1) Références au Moniteur belge :
Loi du 5 décembre 1968, Moniteur belge du 15 janvier 1969.
Arrêté royal du 9 février 1971, Moniteur belge du 19 mars 1971.
Arrêté royal du 17 janvier 1972, Moniteur belge du 26 avril 1972.
Arrêté royal du 11 mars 1977, Moniteur belge du 7 mai 1977.
Arrêté royal du 8 janvier 1992, Moniteur belge du 21 janvier 1992.
Arrêté royal du 13 avril 1997, Moniteur belge du 30 avril 1997.
debut (#top) Publié le : 2001-08-28
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