<janv. février 2002 mars> lu ma me je ve sa di         01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28       Publication du mercredi 13 février 2002 Version à imprimer   mercredi 13 février 2002     Edition N.46 LOIS, DECRETS, ORDONNANCES ET REGLEMENTS MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'ENVIRONNEMENT ET MINISTERE DE L'INTERIEUR 16 NOVEMBRE 2001 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 juillet 1970 relatif à la réparation, en faveur de certains membres du personnel des provinces, des communes, des agglomérations et des fédérations de communes, des associations de communes, des centres publics d'aide sociale, des services, établissements et associations d'aide sociale, des services du Collège de la Commission communautaire française et de ceux du Collège de la Commission communautaire flamande et des caisses publiques de prêts, des dommages résultant des accidents du travail et des accidents survenus sur le chemin du travail, p. 4977. MINISTERE DE L'INTERIEUR 15 OCTOBRE 2001 Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de la loi du 13 juillet 2001 modifiant la loi du 4 février 2000 relative à la création de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire, p. 4985. 15 OCTOBRE 2001 Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 18 juillet 2001 modifiant l'arrêté royal du 1er février 1995 déterminant les informations mentionnées dans le registre d'attente et désignant les autorités habilitées à les y introduire, p. 4986. 15 OCTOBRE 2001 Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de la loi du 19 juillet 2001 portant confirmation et modification de l'arrêté royal du 22 février 2001 organisant les contrôles effectués par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire et modifiant diverses dispositions légales et portant confirmation de l'arrêté royal du 22 février 2001 relatif au finance- ment de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire, p. 4989. 26 NOVEMBRE 2001 Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de dispositions réglementaires modifiant l'arrêté royal du 12 juin 1970 relatif à la réparation, en faveur des membres du personnel des organismes d'intérêt public, des dommages résultant des accidents du travail et des accidents survenus sur le chemin du travail, p. 4990. 26 NOVEMBRE 2001 Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de la loi du 4 avril 2001 modifiant certaines dispositions relatives à la sécurité et à la santé des consommateurs, p. 4994. 26 NOVEMBRE 2001 Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 15 mai 2001 portant création du Service public fédéral Chancellerie et Services généraux, p. 4999. 30 NOVEMBRE 2001 Arrêté royal fixant le nombre de fonctionnaires de liaison des services de police auprès des gouverneurs de province et les conditions et modalités de leur désignation, p. 5001. GOUVERNEMENTS DE COMMUNAUTE ET DE REGION COMMUNAUTE FRANÇAISE MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE 19 JUILLET 2001 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant répartition pour l'année 2000, entre certains organes de presse, d'une part des revenus issus de la publicité commerciale diffusée par la RTBF et RTL-TVI, p. 5005. 30 AOUT 2001 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 14 septembre 1989 fixant les modalités des examens, l'organisation et le fonctionnement du jury de la Communauté française de l'enseignement secondaire (troisième section : enseignements secondaires supérieurs technique, artistique et professionnel), p. 5008. 8 NOVEMBRE 2001 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant création d'un Centre des Technologies agronomiques de l'enseignement de la Communauté française, p. 5010. 12 NOVEMBRE 2001 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 juin 1999 portant approbation de la liste des études telles que visées à l'article 11, par. 4, du décret du 5 septem- bre 1994 relatif au régime des études universitaires et des grades académiques, p. 5013. 22 NOVEMBRE 2001 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l'indice « coût de télévision » pour l'année 2000, p. 5014. 10 DECEMBRE 2001 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française octroyant une subvention à l'Institut des Carrières commerciales de Bruxelles - Année 2001, p. 5014. 14 DECEMBRE 2001 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française octroyant une subvention à l'a.s.b.l. « Profora » - Namur. Année 2000, p. 5016. 20 DECEMBRE 2001 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 8 février 1999 relatif à l'euro dans la réglementation qui concerne l'Office de la Naissance et de l'Enfance, p. 5018. REGION DE BRUXELLES-CAPITALE MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE 20 DECEMBRE 2001 Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution de l'ordonnance du 19 juillet 2001 modifiant l'ordonnance du 11 mars 1999 relative à l'euro, en ce qui concerne les textes réglementaires relevant de l'Administration des Pouvoirs locaux, p. 5025. 15 JANVIER 2002 Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 3 octobre 2001 portant délégation à certains fonctionnaires de l'Administration des Pouvoirs locaux, p. 5029. AUTRES ARRETES MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE 26 NOVEMBRE 2001 Arrêté royal autorisant la suppression du passage à niveau n° 36 de la ligne ferrée 43 : Angleur-Marloie, à Durbuy (Petit-Bomal) moyennant la construction d'un passage sous-voie, pour lequel, sans préjudice des lois sur l'aménagement du territoire, l'autorisation est accordée, p. 5030. 13 DECEMBRE 2001 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 janvier 1996 portant nomination du président, de certains membres et des secrétaires de la Commission d'Agréation des Entrepreneurs, p. 5032. 17 DECEMBRE 2001 Arrêté royal autorisant la suppression des passages à niveau n°s 1, 2 et 3 de la ligne 37, Liège-Aachen, à Trooz moyennant la construction de trois passages supérieurs et déclarant d'utilité publique la prise de possession immédiate des parcelles nécessaires, p. 5032. 17 DECEMBRE 2001 Arrêté royal déclarant d'utilité publique la prise de possession immédiate de certaines parcelles situées sur le territoire de la ville d'Eeklo, p. 5033. Personnel. Promotions, p. 5035. Personnel. Promotion, p. 5035. MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE Forces armées. Nominations, p. 5036. Forces armées. Fonction spéciale. Désignation, p. 5036. Armée. Force terrestre. Passage du cadre des officiers de carrière dans le cadre des officiers de réserve, p. 5037. Marine. Commissions au grade d'enseigne de vaisseau de deuxième classe candidats officiers de complément, p. 5037. Personnel civil. Nomination, p. 5037. Personnel civil. Distinctions honorifiques. Ordres nationaux, p. 5037. MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL Juridictions du travail. Démission, p. 5039. Juridictions du travail. Démission, p. 5039. MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL ET MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'ENVIRONNEMENT Agrément d'un expert de classe I, en matière de radiations ionisantes, en application de l'article 73 de l'arrêté royal du 28 février 1963 portant règlement général pour la protection de la population et des travailleurs contre le danger des radiations ionisantes, p. 5039. Agrément d'experts de classe I, en matière de radiations ionisantes, en application de l'article 73 de l'arrêté royal du 28 février 1963 portant règlement général de la protection de la population et des travailleurs contre le danger des radiations ionisantes, p. 5039. GOUVERNEMENTS DE COMMUNAUTE ET DE REGION COMMUNAUTE FRANÇAISE MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE 9 JUILLET 2001 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination du Recteur de l'Université de Liège, p. 5040. 30 OCTOBRE 2001 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination de membres du conseil d'administration de l'Université de Liège, p. 5041. 12 NOVEMBRE 2001 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination du secrétaire du Conseil académique de l'Université de Liège, p. 5042. Université de Liège. Nomination, p. 5042. Croix-Rouge de Belgique. Legs, p. 5043. Croix-Rouge de Belgique. Legs, p. 5043. Croix-Rouge de Belgique. Legs, p. 5043. Croix-Rouge de Belgique. Legs, p. 5043. Centre de santé. Agrément, p. 5043. REGION DE BRUXELLES-CAPITALE MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE Arrêtés concernant la ville et les communes, p. 5044. AVIS OFFICIELS MINISTERE DE L'INTERIEUR 9 JUILLET 2001 Transfert des illégaux Précisions. Traduction allemande, p. 5048. 11 JUILLET 2001 Circulaire relative aux documents devant être produits afin d'obtenir un visa en vue de conclure un mariage dans le Royaume ou afin d'obtenir un visa de regroupement familial sur la base d'un mariage conclu à l'étranger. Traduction allemande, p. 5050. 17 JUILLET 2001 Précisions relatives au rôle de l'administration communale dans le cadre de l'application de la loi du 15 décem- bre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers, ainsi qu'aux tâches de certains bureaux de l'Office des étrangers. Traduction allemande, p. 5053. 20 JUILLET 2001 Circulaire relative à la portée juridique de l'annexe 35 de l'arrêté royal du 8 octobre 1981 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers. Radiations des registres. Inscription. Traduction allemande, p. 5060. 1er AOUT 2001 Circulaire relative à la fonction d'échevin de la sécurité. Traduction allemande, p. 5061. 29 AOUT 2001 Enregistrement des dernières volontés en matières de mode de sépulture. Modification. Traduction allemande, p. 5066. Edition N.45 LOIS, DECRETS, ORDONNANCES ET REGLEMENTS MINISTERE DE LA JUSTICE 7 FEVRIER 2002 Arrêté royal prorogeant la durée de fonctionnement des chambres supplémentaires des cours d'appel, p. 4849. MINISTERE DES FINANCES 4 FEVRIER 2002 Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne le coefficient de revalorisation pour les revenus cadastraux, l'AR/CIR 92, p. 4850. 21 JANVIER 2002 Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan, p. 4851. 22 JANVIER 2002 Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan, p. 4853. MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'ENVIRONNEMENT 22 JANVIER 2002 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, p. 4854. MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE 13 DECEMBRE 2001 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1 juillet 1997 portant simplification de la carrière de certains agents de l'Institut géographique national, p. 4858. SERVICE PUBLIC FEDERAL PERSONNEL ET ORGANISATION 28 JANVIER 2002 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er février 1993 déterminant les tâches auxiliaires ou spécifiques dans les administrations et autres services des ministères ainsi que dans certains organismes d'intérêt public, p. 4859. 28 JANVIER 2002 Arrêté royal portant diverses mesures de transposition de l'Accord sur l'Espace économique européen et de la directive 97/81/CE du Conseil du 15 décembre 1997 concernant l'Accord-cadre sur le travail à temps partiel conclu par l'UNICE, le CEEP et la CES, p. 4860. MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL 21 NOVEMBRE 2001 Arrêté royal portant financement des conventions de premier emploi accordées par l'Etat au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environ- nement, p. 4863. 21 NOVEMBRE 2001 Arrêté royal portant financement de l'accord de coopération du 25 octobre 2000 entre l'Etat et la Communauté germanophone concernant la convention de premier emploi, p. 4871. 3 FEVRIER 2002 Arrêté royal modifiant les articles 114, 122 et 125 de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant réglementation du chômage et visant à la mise en oeuvre d'une correction compensant la perte subie à la suite de la conversion en euro, p. 4879. GOUVERNEMENTS DE COMMUNAUTE ET DE REGION COMMUNAUTE FLAMANDE MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE 18 JANVIER 2002 Décret modifiant la loi du 12 juillet 1973 portant la conservation de la nature, p. 4882. 23 NOVEMBRE 2001 Arrêté du Gouvernement flamand relatif à certains aspects du statut pécuniaire de membres du personnel qui exercent une fonction de recrutement en fonction accessoire dans les centres d'éducation des adultes, p. 4884. REGION WALLONNE MINISTERE DE LA REGION WALLONNE 5 DECEMBRE 2001 Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 02 et 06 de la division organique 11 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2001, p. 4885. 7 DECEMBRE 2001 Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 18 et le programme 02 de la division organique 30 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2001, p. 4887. 7 DECEMBRE 2001 Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 02 et 03 de la division organique 12 et le programme 02 de la division organique 30 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2001, p. 4890. 11 DECEMBRE 2001 Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 02 et 06 des divisions organiques 11 et 16 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2001, p. 4893. 12 DECEMBRE 2001 Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 03 de la division organique 10 et le programme 02 de la division organique 16 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2001, p. 4895. 12 DECEMBRE 2001 Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 06 de la division organique 17 et le programme 08 de la division organique 30 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2001, p. 4897. 14 DECEMBRE 2001 Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 05 de la division organique 02 et le programme 02 de la division organique 16 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2001, p. 4900. 19 DECEMBRE 2001 Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 16 et les programmes 01, 03, 04 et 06 de la division organique 17 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année bud- gétaire 2001, p. 4902. 19 DECEMBRE 2001 Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 11 et le programme 02 de la division organique 30 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2001, p. 4905. AUTRES ARRETES MINISTERE DE LA JUSTICE Ordre judiciaire, p. 4908. Notariat, p. 4908. Direction générale de l'Organisation judiciaire. Personnel. Maisons de justice. Mobilité, p. 4908. Direction générale de l'Organisation judiciaire. Personnel. Maisons de justice. Mobilité, p. 4908. GOUVERNEMENTS DE COMMUNAUTE ET DE REGION COMMUNAUTE FLAMANDE MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE 28 SEPTEMBRE 2001 Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de l'accord de coopération modifiant l'accord de coopération du 27 décembre 1990 entre la Communauté française, la Communauté flamande, la Commission communautaire commune de Bruxelles-Capitale et la Communauté germanophone portant création, composition et règlement de fonctionnement de la Commission intercommunautaire de contrôle des films, p. 4913. REGION WALLONNE MINISTERE WALLON DE L'EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS 31 JANVIER 2002 Arrêté du Gouvernement wallon portant désignation d'un agent qualifié pour veiller à l'exécution des règlements de police sur le réseau de transport exploité par la Société de Transport en Commun du Brabant wallon, p. 4914. 31 JANVIER 2002 Arrêté du Gouvernement wallon portant désignation d'agents qualifiés pour veiller à l'exécution des règle- ments de police sur le réseau de transport exploité par la Société de Transport en Commun de Charleroi, p. 4916. MINISTERE DE LA REGION WALLONNE Action sociale, p. 4918. AVIS OFFICIELS MINISTERE DE LA JUSTICE Ordre judiciaire. Places vacantes, p. 4921. MINISTERE DE L'INTERIEUR La responsabilité des autorités administratives en matière de sécurité dans les gares, p. 4923. MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL Dépôt de conventions collectives de travail, p. 4925. Les Publications légales et Avis divers ne sont pas repris dans ce sommaire mais figurent aux pages 4940 à 4972.