<nov.décembre 2005janv.>
lumamejevesadi
   
01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
 
Publication (pdf) du
vendredi 23 décembre 2005
Version à imprimer
MINISTERE DE LA DEFENSE
17 NOVEMBRE 2005
Arrêté royal relatif à la Constitution du jury pour la présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2004-2005
ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire, notamment l'article 1erter, inséré par la loi du 22 mars 2001 et modifié par la loi du 23 mars 2003;
Vu l'arrêté royal du 11 août 1994 relatif à la formation des candidats militaires du cadre actif, notamment l'article 31, remplacé par l'arrêté royal du 26 septembre 2002 et modifié par l'arrêté royal du 5 août 2005;
Sur la proposition de Notre Ministre de la Défense,
Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er. Les personnes reprises sur la liste annexée au présent arrêté sont désignées pour faire partie du jury visé à l'article 31, § 2, alinéa 2, de l'arrêté royal du 11 août 1994 relatif à la formation des candidats militaires du cadre actif.
Art. 2. Notre Ministre de la Défense est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Art. 3. Le présent arrêté entre en vigueur le 1ernovembre 2005.
Donné à Bruxelles, le 17 novembre 2005.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre de la Défense,
A. FLAHAUT

Annexe à l'arrêté royal du 17 novembre 2005 relatif à la constitution du jury pour la présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2004-2005
Président :
Effectif : Notre aide de camp, Général-major G. Andries
Remplaçant : Amiral de division J. Rosiers
Membres :
Colonel d'aviation breveté d'état-major R. Storme
Lieutenant-colonel breveté d'état-major R. Debaene
Lieutenant-colonel breveté d'état-major G. Roman
Lieutenant-colonel breveté d'état-major A. Vancaster
Lieutenant-colonel A. Vitale
Major M. Ongena
Major V. Descheemaeker
Major d'aviation breveté d'état-major S. Vassart
Major d'aviation D. Wauman
Major d'aviation T. Masureel
Capitaine-commandant ingénieur du matériel militaire K. Van Gyseghem
Capitaine-commandant K. Parreyn
Capitaine-commandant S. Bertocchi
Capitaine-commandant d'aviation J. Pira
Lieutenant de vaisseau de première classe G. Schotte
Capitaine ingénieur du matériel militaire S. Acheroy
Lieutenant J. Driessens
Lieutenant J. Van Roey
Vu pour être annexé à Notre arrêté du 17 novembre 2005
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre de la Défense,
A. FLAHAUT


debut (#top) Publié le : 2005-12-23